Qu’est-ce que l’hypothèque?

Dans : Hypothèque 101 - avril 2010

Tout d’abord, une hypothèque est un droit accordé à un créancier (par exemple une banque) sur un bien immobilier en garantie d’une dette, sans que le propriétaire du bien qui constitue la garantie en soit dépossédé.  Un bien hypothéqué est un bien qu’un créancier peut faire saisir si le débiteur ne remplit pas l’obligation principale (échéances non payées), afin de le mettre en vente, et d’être remboursé par préférence sur le prix de vente.

Une hypothèque est prise par le biais d’un notaire dans les juridictions de droit civil.  Elle fait l’objet d’un enregistrement sur un registre officiel.

Comme avec d’autres types de prêts, les hypothèques ont un taux d’intérêt et il est prévu d’amortir le tout sur une période de temps déterminée, généralement de + ou – 30 ans. Tous les types de biens immobiliers sont généralement garantis par une hypothèque et portent un taux d’intérêt qui est censé refléter le risque du prêteur.

Le prêt hypothécaire est le principal mécanisme utilisé dans la plupart des pays pour financer la propriété privée des biens résidentiels et commerciaux. Bien que la terminologie et les formes précises diffèrent d’un pays à l’autre, les éléments de base ont quand même tendance à être assez similaires.

Voici quelques termes utilisés dans le langage du prêt hypothécaire :

• Logement ou immeuble (bien financier) : La résidence physiquement financés. La forme exacte de la propriété varie d’un pays à l’autre, et peut restreindre les types de prêts qui sont possibles.
• Hypothèque : La garantie du prêteur dans la propriété, qui peut comporter des restrictions sur l’utilisation ou l’élimination de la propriété. Les restrictions peuvent inclure des exigences visant l’achat d’assurance habitation et d’assurance prêt hypothécaire, ou de rembourser la dette en suspens avant la vente du bien.
• Emprunteur : L’emprunteur est la personne désire avoir un droit de propriété sur le bien.
• Prêteur ou Créancier: Le plus souvent une banque ou autre institution financière. Les prêteurs peuvent également être des investisseurs qui détiennent un intérêt sur l’hypothèque par le biais d’une garantie par des créances hypothécaires. Dans une telle situation, le prêteur initial est connu comme l’auteur hypothécaire.

• Intérêt : Une charge financière envers l’emprunteur pour l’utilisation de l’argent du prêteur.

• Forclusion ou reprise : La possibilité que le prêteur doive exclure, reprendre ou saisir la propriété dans certaines circonstances ; est essentiel au prêt hypothécaire, sans cet aspect, le prêt serait identique aux autres type de prêt.
• Amortissement : L’amortissement d’un investissement est l’étalement de son coût sur sa durée d’utilisation.